PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION NOTAMMENT DE VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3356174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356174
Numéro de demande
EP16784948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 25/02 (2006.01)
B60W 10/06 (2006.01)
B60W 10/30 (2006.01)
B60W 30/188 (2012.01)
Priorité
FR 1559223 30.09.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052142 30.08.2016
Publication PCT
WO2017/055696 06.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

BEAUVILLAIN, Alexis

91300 Massy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.