PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'OUVERTURE DE PORTE DE SECOURS D'AVION
Brevet européen · EP3356221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356221
- Numéro de demande
- EP16788220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559413 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/055837 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/056036 06.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
ROMEC, Christian
31120 Saint Loup Cammas, FR
VERGNOT, Patrick
31500 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.