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Brevet européen · EP3356261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356261
Numéro de demande
EP16852601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
1 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/30 (2006.01)
A01F 15/18 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
D03D 3/04 (2006.01)
B32B 5/14 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
Priorité
US 201562234301 P 29.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/054465 29.09.2016
Publication PCT
WO2017/059081 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 25 nov. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    ContiTech Transportbandsysteme GmbH, Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, Allemagne → ContiTech Transportbandsysteme GmbH, Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

  3. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

LOFGREN, Jeffery

Lincoln, Nebraska 68507, US

GILG, Douglas M.

Powell, Ohio 43065, US

BELIK, Don

Lincoln, Nebraska 68504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.