AUFZUGSANLAGE
Brevet européen · EP3356272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356272
- Numéro de demande
- EP16774489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15187692 30.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073169 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055387 06.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Inventio AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil → INVENTIO AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.