VÉHICULE À BRAS TÉLESCOPIQUE
Brevet européen · EP3356283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356283
- Numéro de demande
- EP16790641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/065 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B62D 6/00 (2006.01)E02F 3/28 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559356 01.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052511 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055774 06.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
RIOT, Antoine
44150 Ancenis, FR
CHRISTINY, Mickaël
44150 Ancenis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.