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Brevet européen · EP3356420 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356420
Numéro de demande
EP16775695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07K 16/46 (2006.01)
C07K 16/22 (2006.01)
C07K 16/24 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
Priorité
EP 15188060 02.10.2015
EP 16168918 10.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/073410 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/055539 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

REGULA, Joerg Thomas

81377 Munich, DE

IMHOF-JUNG, Sabine

82152 Krailling, DE

SCHAEFER, Wolfgang

68199 Mannheim, DE

KLEIN, Christian

8906 Bonstetten

MOLHOJ, Michael

80686 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.