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Brevet européen · EP3356472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356472
- Numéro de demande
- EP16775839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/36 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517478 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052963 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055814 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
COSTELLO, Peter
Stockton-on-Tees Durham TS17 7HF, GB
WILLIAMSON, David
Bishop Auckland Durham DL13 1HB, GB
JONES, Anthony G
Stockton-on-Tees Durham TS21 2BY, GB
EDWARDS, John L
Stockton-on-Tees Durham DH1 4AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.