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Brevet européen · EP3356486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356486
Numéro de demande
EP16778156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
16 déc. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/14 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C08L 23/14 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
Priorité
US 201562235185 P 30.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/053040 22.09.2016
Publication PCT
WO2017/058627 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

MARCHAND, Gary R.

Maurepas, LA 70449, US

JIN, Yi

Lake Jackson, TX 77566, US

YALVAC, Selim

Pearland, TX 77584, US

VAN DUN, Jozef

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.