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Brevet européen · EP3356498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356498
- Numéro de demande
- EP16714438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10J 3/00 (2006.01)C10J 3/30 (2006.01)C10J 3/74 (2006.01)C10J 3/84 (2006.01)C10K 3/02 (2006.01)C10K 1/02 (2006.01)C10B 47/44 (2006.01)
- Priorité
- AT 502742015 07.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057474 06.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162355 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HUBER, Norbert Werner
5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.