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Brevet européen · EP3356503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356503
Numéro de demande
EP16753645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/37 (2006.01)
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
Priorité
EP 15187973 01.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069391 16.08.2016
Publication PCT
WO2017/054983 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

BIRD, Jayne, Michelle

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

BATCHELOR, Stephen, Norman

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.