BEHANDLUNG VON ÄTZBÄDERN
Brevet européen · EP3356577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356577
- Numéro de demande
- EP16852563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 21/18 (2006.01)C25D 5/56 (2006.01)C23C 18/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201514870738 30.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/054350 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/059019 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
HERDMAN, Roderick, D.
Tamworth Staffordshire B78 2JQ, GB
PEARSON, Trevor
Cradley Heath West Midlands B64 7HR, GB
CHAPANERI, Roshan, V.
Foleshill Coventry CV6 5JH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.