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Brevet européen · EP3356628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356628
- Numéro de demande
- EP16784621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 11/10 (2006.01)B64C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562234759 P 30.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/054090 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/058860 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
DO, Thai
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.