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Brevet européen · EP3356633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356633
- Numéro de demande
- EP17862090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E04F 11/18 (2006.01)E04G 21/32 (2006.01)E04H 17/16 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662411347 P 21.10.2016US 201715788616 19.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/057706 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/075952 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
SPRAGUE, Gary
Los Angeles CA 90058-1897, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.