PUMPE UND SPERRELEMENT
Brevet européen · EP3356648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356648
- Numéro de demande
- EP16778277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01C 21/08 (2006.01)F04C 2/356 (2006.01)F04C 14/04 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116769 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073338 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055498 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 23 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
1 entrée antérieure
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
74080 Heilbronn, DE
74360 Ilsfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.