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Brevet européen · EP3356658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356658
- Numéro de demande
- EP16788223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517327 30.09.2015GB 201604916 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2016/055887 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/056067 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 2 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25, Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
1 entrée antérieure
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
Reading Berkshire RG4 9NH, GB
Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB
Wayne, Pennsylvania 19087, US
Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB
London Greater London SW6 7TP, GB
Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB
Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB
Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.