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Brevet européen · EP3356658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356658
Numéro de demande
EP16788223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
GB 201517327 30.09.2015
GB 201604916 23.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2016/055887 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/056067 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25, Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  4. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

1 entrée antérieure
  1. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

MILLINGTON, Paul

Reading Berkshire RG4 9NH, GB

CLOWES, Lucy

Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB

HOWARD, Michael Anthony

Wayne, Pennsylvania 19087, US

DESTECROIX, Oliver

Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB

LOCKETT, Sarah Frances

London Greater London SW6 7TP, GB

ROBSON, Chris

Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB

LAKADAMYALI, Fezile

Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB

GOODWIN, John Benjamin

Royston Hertfordshire SG8 5HE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.