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Brevet européen · EP3356678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356678
Numéro de demande
EP16770911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/344 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
Priorité
DE 202015006922 U 02.10.2015
DE 202016005229 U 26.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/072227 20.09.2016
Publication PCT
WO2017/055129 06.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 27 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Leybold GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DESPESSE, Christophe

07130 St-Romain-de-Lerps, FR

AUBERT, Jean-Francois

07130 Soyons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.