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Brevet européen · EP3356684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356684
Numéro de demande
EP15905617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
8 août 2018
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2015/053635 02.10.2015
Publication PCT
WO2017/058238 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Asco, L.P.

46280 Dylan Drive, Novi, MI 48377, US

Inventeur

WEICKEL, Scott, Allen

Highland, MI 48357, US

ATKIN, Bradly, Joe

Stockbridge, MI 49285, US

GRANSDEN, Shane, Michael

South Lyon, MI 48178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.