VENTILANORDNUNG MIT GERICHTETEM STRÖMUNGSWEG
Brevet européen · EP3356708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356708
- Numéro de demande
- EP16852791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/20 (2006.01)F16K 7/07 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562236007 P 01.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/055016 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/059370 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 1 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
Wales South Wales NP4 6DR, GB
Simi Valley, California 93063, US
Carson City, Nevada 89706, US
Lakewood, California 90713, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.