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Brevet européen · EP3356710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356710
- Numéro de demande
- EP16777766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/53 (2006.01)F16H 19/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517368 01.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053038 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055856 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 14.11.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
Stafford Staffordshire ST18 9LJ, GB
41812 Erkelenz-Borschemich, DE
Wrinehill Staffordshire CW3 9GD, GB
Stoke-on-Trent Staffordshire ST4 8DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.