LÄNGLICHE LEUCHT-ANORDNUNG MIT SENSOR

Brevet européen · EP3356735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356735
Numéro de demande
EP16763190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21Y 101/00 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 202015105150 U 30.09.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/060041 24.08.2016
Publication PCT
WO2017/054023 06.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 20 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  6. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizerstrasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

BADER, Martin

6850 Dornbirn, AT

BECHTER, Wolfgang

6952 Hittisau, AT

GADNER, Wolfgang

6912 Hörbranz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.