GEFEUERTER WASSERHEIZER
Brevet européen · EP3356747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356747
- Numéro de demande
- EP16787943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24H 1/28 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 41419115 28.09.2015
- Demande PCT
- PCT/PL2016/000105 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/058034 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 6 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
83-110 Tczew, PL
80-180 Kowale, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.