CELLULE DE DIFFUSION ET UTILISATIONS POUR ÉVALUER LA DIFFUSION D'UN COMPOSÉ À TRAVERS UNE MEMBRANE

Brevet européen · EP3356791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356791
Numéro de demande
EP16788160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/08 (2006.01)
G01N 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 1559325 01.10.2015
FR 1651923 08.03.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/052506 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/055769 06.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

FREDON, Laurent

06330 Roquefort-les-Pins, FR

BIANCHI, Christophe Jacques Louis

06100 Nice, FR

OSMAN-PONCHET, Hanan

06600 Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.