OPTISCHE PARTIKELZÄHLER

Brevet européen · EP3356793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356793
Numéro de demande
EP16775065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
8 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
G01N 15/02 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
US 201562235190 P 30.09.2015
Demande PCT
PCT/CH2016/000120 16.09.2016
Publication PCT
WO2017/054098 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.