TONERZEUGUNG

Brevet européen · EP3357046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357046
Numéro de demande
EP15905275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
8 août 2018
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G08B 21/18 (2006.01)
G08B 3/10 (2006.01)
G08B 21/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FI2015/050645 29.09.2015
Publication PCT
WO2017/055675 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

SAVOLAINEN, Teemu

37120 Nokia, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.