LED-BELEUCHTUNGSMODUL
Brevet européen · EP3357098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357098
- Numéro de demande
- EP15794053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 33/62 (2010.01)H01L 25/075 (2006.01)H01L 33/64 (2010.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 29/51 (2015.01)F21V 29/74 (2015.01)F21V 29/89 (2015.01)F21Y 113/00 (2016.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000162 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/075722 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.