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Brevet européen · EP3357144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357144
- Numéro de demande
- EP16778659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/26 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201562236407 P 02.10.2015US 201562236422 P 02.10.2015US 201615199527 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/054794 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/059257 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 19 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.02.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Bozeman, MT 59715, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.