HÖHENVERSTELLBARE KURVENBAHN

Brevet européen · EP3357323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357323
Numéro de demande
EP17154398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
8 août 2018
Délivré
1 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

Köbler, Stefan

74864 Fahrenbach-Trienz, DE

Gohl, Stefan

78244 Gottmadingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.