TOILETTENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3357388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357388
Numéro de demande
EP18154133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
8 août 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017016862 01.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome,, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

MATSUSHITA, Hiroyoshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

YOSHIOKA, Yuji

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

NIWANO, Sachiko

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.