SPANNSEILARRETIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3357443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357443
- Numéro de demande
- EP18154877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2018
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201762454266 P 03.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 3 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Pleasantville, New York 10570, US
Washingtonville, New York 10992, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.