MAGNETISCHER FILTER FÜR EIN ZENTRALHEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3357553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357553
- Numéro de demande
- EP18159262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 21/00 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)F28F 19/01 (2006.01)B03C 1/033 (2006.01)
- Priorité
- GB 201502756 19.02.2015GB 201521054 30.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Cheltenham, GL53 0QD, GB
Worcester, WR5 1AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.