MAGNETISCHER FILTER FÜR EIN ZENTRALHEIZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3357553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357553
Numéro de demande
EP18159262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 21/00 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
B01D 21/26 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
F24H 9/00 (2006.01)
F28F 19/01 (2006.01)
B03C 1/033 (2006.01)
Priorité
GB 201502756 19.02.2015
GB 201521054 30.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  7. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Downie, Simon

Cheltenham, GL53 0QD, GB

Pathan, Kashem

Worcester, WR5 1AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.