GEBÄUDESTRUKTUR
Brevet européen · EP3357682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357682
- Numéro de demande
- EP18154238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)E04B 1/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017000549 U 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 8 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- SIVIER, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland → SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
- 5 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 05.11.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
32760 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.