SITZRAHMEN
Brevet européen · EP3357744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357744
- Numéro de demande
- EP16850699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/64 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015197156 02.10.2015WO PCT/JP2015/080829 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055944 26.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/056521 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
NISHII, Wataru
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
KIJIMA, Yuta
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
YAMAGUCHI, Takanori
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
FUJITA, Satoshi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.