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Brevet européen · EP3357788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357788
Numéro de demande
EP18152177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
8 août 2018
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62B 15/00 (2020.01)
B62B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017102325 07.02.2017
DE 102017112734 09.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  7. 3 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  8. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Gerhard Fetzer GmbH

Im Rivoir 11, 75446 Wiernsheim-Pinache, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

Fetzer, Gerhard

75417 Mühlacker, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.