GETRIEBE

Brevet européen · EP3357806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357806
Numéro de demande
EP18156501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
8 août 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B63H 20/14 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102010044436 06.09.2010
Divisionnaire de
EP11755276
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

REINTRIEB GmbH

Siebensterngasse 32-34, 1070 Wien, AT

Inventeur

LAIS, Siegfried

56322 Spay, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.