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Brevet européen · EP3357828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357828
Numéro de demande
EP16851092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/42 (2006.01)
Priorité
JP 2015192884 30.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/076581 09.09.2016
Publication PCT
WO2017/056918 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Nippon Closures Co., Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Inventeur

KUMATA, Mitsuo

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

OKUBO, Yusuke

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.