FIXIERUNGSTRÄGER UND DESSEN VERWENDUNG
Brevet européen · EP3357849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3357849
- Numéro de demande
- EP16785561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65H 75/36 (2006.01)
- Priorité
- PT 2015108846 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/055277 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055947 06.04.2017
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 23 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pinto Brasil - Fábrica de Máquinas, Industriais, S.A., Rua de Pardelhas nº.87, 4765-420 Guardizela, Portugal → PIBRA - INDUSTRIAL SOLUTIONS, S.A, Rua de Pardelhas nº.87, 4765-420 Guardizela, Portugal
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
4800-930 Santo Tirso Prazins, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.