SINA-ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3358013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358013
Numéro de demande
EP17002009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
8 août 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
C12N 15/11 (2006.01)
Priorité
US 201261641626 P 02.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

Willingham, Aarron T.

Palo Alto, California 94304, US

Carr, Brian Allen

West Point, Pennsylvania 19486, US

Jadhav, Vasant R.

West Point, Pennsylvania 19486, US

Kenski, Denise M.

San Francisco, California 94111, US

Tellers, David M.

West Point, Pennsylvania 19486, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.