GESINTERTER VENTILSITZ
Brevet européen · EP3358156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358156
- Numéro de demande
- EP16851635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 3/02 (2006.01)B22F 1/00 (2022.01)C22C 1/04 (2023.01)C22C 19/07 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/34 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)B22F 1/05 (2022.01)B22F 1/105 (2022.01)
- Priorité
- JP 2015196642 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/078632 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/057464 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
HASHIMOTO Kimiaki
Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.