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Brevet européen · EP3358191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358191
Numéro de demande
EP18155358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
8 août 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
Priorité
US 201715425266 06.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 W. Campbell Road, Sidney, OH 45365-0669, US

Inventeur

STOVER, Robert C.

Sidney, OH Ohio 45365-0669, US

DOEPKER, Roy J.

Sidney, OH Ohio 45365-0669, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.