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Brevet européen · EP3358204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358204
Numéro de demande
EP18151162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2018
Publié
8 août 2018
Délivré
3 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/18 (2006.01)
F16B 39/02 (2006.01)
H01R 13/622 (2006.01)
F16B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201715424003 03.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

NGUYEN, Le Huu

Irvine, CA 92620, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.