VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3358299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358299
- Numéro de demande
- EP18154816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2018
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017020074 07.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 16 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
Saitama, Tokyo, JP
Tokyo-to, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.