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Brevet européen · EP3358394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358394
Numéro de demande
EP15903297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
8 août 2018
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/078000 01.10.2015
Publication PCT
WO2017/056306 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 24 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  6. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

KIMURA, Yuko

Nagoya-shi Aichi 460-0006, JP

GOTO, Yuji

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.