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Brevet européen · EP3358580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358580
- Numéro de demande
- EP18153786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2018
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 3/14 (2006.01)H01F 27/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017017076 01.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Hiroyuki
Natori City, Miyagi 981-1226, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.