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Brevet européen · EP3358581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358581
Numéro de demande
EP16851805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
C01G 1/00 (2006.01)
C01G 3/00 (2006.01)
H01B 12/00 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C04B 35/45 (2006.01)
C04B 35/653 (2006.01)
H01F 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2015196577 02.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/078924 29.09.2016
Publication PCT
WO2017/057634 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 4 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.09.2020

  8. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

MORITA, Mitsuru

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.