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Brevet européen · EP3358604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3358604
Numéro de demande
EP16851500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
7 août 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/778 (2006.01)
H01L 29/739 (2006.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
H01L 29/205 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 21/331 (2006.01)
H01L 21/336 (2006.01)
Priorité
JP 2015193196 30.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/078393 27.09.2016
Publication PCT
WO2017/057329 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

TOMIOKA, Katsuhiro

Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP

FUKUI, Takashi

Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.