ABSTANDSHALTER FÜR BATTERIEN
Brevet européen · EP3358642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358642
- Numéro de demande
- EP16850948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/147 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01M 50/562 (2021.01)
- Priorité
- JP 2015191559 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074132 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/056772 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
TAKAYANAGI, Mika
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.