DATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM, VERWALTUNGSVORRICHTUNG, DATENÜBERTRAGUNGSPROGRAMM UND DATENÜBERTRAGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3358794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358794
- Numéro de demande
- EP15905360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2015
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 28/04 (2009.01)H04L 12/18 (2006.01)H04L 67/00 (2022.01)H04B 7/26 (2006.01)H04L 67/12 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/077639 29.09.2015
- Publication PCT
- WO2017/056206 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.