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Brevet européen · EP3359057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359057
- Numéro de demande
- EP16784680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562238608 P 07.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/056109 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062850 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ALBRECHT, Jeremy, J.
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
BECERRA, Matthew, M.
Lake Forest, CA 92630, US
NGUYEN, Eric
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.