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Brevet européen · EP3359083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359083
- Numéro de demande
- EP16778063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)A46B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015105354 U 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074078 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060474 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
SCHEUREN, Axel
21244 Buchholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.