KONFORMITÄT EINES KOMPRESSIONSKLEIDUNGSSTÜCKS

Brevet européen · EP3359110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359110
Numéro de demande
EP16788305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201562239527 P 09.10.2015
US 201562239566 P 09.10.2015
US 201562239493 P 09.10.2015
US 201662329233 P 29.04.2016
Demande PCT
PCT/US2016/056296 10.10.2016
Publication PCT
WO2017/062959 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  7. 4 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

KPR U.S., LLC

777 West Street, Mansfield, MA 02048, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

DENSON, Jesse

Lincoln, Rhode Island 02865, US

BECKER, Paul

Taunton, Massachusetts 02780, US

WUDYKA, Scott

Marlborough, Massachusetts 01752, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.